...et de le transformer en maisonnette fixe,avec le tout à l'égout ?
à qui s'adresser?
+5
a cosiris,si tu veut des reponses,je l'aurais mis dans la rubrique societé mais sur celle la c'est le loisir et avec ce que tu m'as expliquée c'est pas du loisir c'est un scandale!! c'est toi qui décide mais rien t'empeche de la changer de catégorie!!bise a+
Le 30 août 2009 à 17:22 par maroilles-02
comme ça concerne les vacances,les week-ends et que c'est une" habitation de loisirs",je l'ai classée dans cette rubrique...
Le 30 août 2009 à 17:27 par cosiris
En principe NON Une loi récente interdit cela, et je ne sais plus si c'est 3 ou 6 mois qui sont autorisés par an, because les taxes d'habitation. Renseignements à prendre en mairie (il y a des aménagements de loi, voire des dérogations selon certaines communes.
Par contre, si ton mobil-homme reste sur ses roues, je crois que ça passe.
Le 1 septembre 2009 à 12:50 par rene la taupe
Cela n'est pas possible sauf à obtenir un permis de construire. Les mobil homes doivent bouger tous les 3 mois et garder leurs roues (ils gardent ainsi leur caractère mobil).
a+
Ouvrir le lien
Le 12 octobre 2009 à 20:59 par mobils66
Vous n'avez pas obtenu de réponses à la question a-t-on le droit d'installer un mobilhome sur un terrain privé?