Normalement si tu passes plus de 6 mois à l'étranger, tu peux choisir de payer tes impôts dans ton pays de travail. Il te faut prendre connaissance de la convention fiscale signée entre la France et ton pays de travail pour avoir un éclairage complet sur le sujet.


Le 14 février 2008 à 16:18 par patric0s - 2 votes

ok je m'inquitais d'avoir lu cela

Je suis partie vivre en Suède il y a quelques années, sans établir de quitus fiscal, et en faisant parvenir aux impôts l'adresse de mon oncle a Lyon. Mon oncle a ainsi payer mes tiers provisionnels pensant l'année suivant mon départ et remplissait les années suivantes ma feuille d'impôt en précisant que je ne demeurais plus en France et que mon revenu était donc nul.
Je travaillais pour ma part en Suède, ou j'ai obtenu mon statut de résidente, et je payais donc mes impôts a la suède.
Tout tournait comme sur des roulettes. Je m'étais acquittée de mes impôts en France, je leur signalais chaque année que je vivais en suède et que mes revenus en France était nul. Pour moi, tout était OK.
Après 2 ans, me voila de retour. Et la, ça n'a pas traîne. Le trésor public m'est tombe sur le paletot en 2 temps 3 mouvements. Le fisc me demandait de déclarer les revenus gagnes en suède pendant les 2 dernières années en vue d'un redressement fiscal. Je leur ai explique que j'étais résidente suédoise, que j'étais enregistrée au consulat français, que j'avais paye mes impôts en suède, tout ça avec documents a l'appui, mais ils n'ont rien voulu savoir. Pour eux, j'avais une adresse a Lyon donc j'étais résidente française et je devais les impôts de mes revenus gagnes en Suède a la France. J'étais en fait assimilée a la catégorie "résidente française travaillant a l'étranger". Un peu comme les frontaliers suisses ou allemands. Le pire dans cette histoire, c'est que les impôts locaux voulaient aussi mettre mon oncle en redressement fiscal, vu que j'habitais chez lui et qu'il n'avait pas déclarer mes revenus sur sa déclaration d'impôt. Le cauchemar !!!
J'ai reçu des mises en demeures d'huissiers. Je téléphonais, j'allais les voir, tout semblait être régler et puis 2 mois après rebelote !! Mise en demeure, menace de saisie ... La situation s'est quand même arrangée mais pas pour les bonnes raisons. En fait, est résident français tout français ayant une adresse en France et tout résident français travaillant a l'étranger doit régler ses impôts a la France sauf s'il peut prouver qu'il a été résident a l'étranger pendant plus de 181 jours/an. Ouf !!! c'était mon cas !!! Mais imaginons que je sois rentrée en France au mois de Mai (au lieu de décembre), j'aurai du payer les impôts de mes revenus de janvier a mai a la France, même si je les avais déjà paye a la Suède.




Le 15 février 2008 à 12:45 par CoeurTendre - 1 votes