je veux hacker un site diffamatoire

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Quelles démarches accomplir pour poursuivre l'auteur d'une injure ou d'une diffamation ? Le droit de la preuve en la matière.

Les forums de discussion, ces lieux d’échange et de discussion sur un thème donné (Journal Officiel du 16 mars 1999), se multiplient sur Internet.
Les internautes disposent de cette tribune virtuelle pour échanger des idées, des informations voire des fichiers de manière interactive et rapide.

Ces forums ont pour mot d’ordre : liberté d’expression. La liberté d’expression est un principe constitutionnel défini à l’article 11 de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen du 10 août 1789. Il s’agit de « la libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l’homme ; tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l’abus de cette liberté dans les cas déterminée par la loi ».

Cependant de nombreux débordements ont pu être constaté sur Internet. En effet, outre des propos illicites contraires à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, de plus en plus d’internautes en profitent pour régler leur compte via les forums de discussion : ils mettent en ligne des propos diffamatoires et injurieux à l’encontre d’une personne déterminée ou déterminable.

Il ne fait plus aucun doute depuis la loi sur la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004, qu’en plus des publications dans la presse écrite et audiovisuelle, les publications sur Internet et notamment les messages diffusés sur un forum de discussion à accès restreint ou non sont soumises aux dispositions de la loi sur la presse du 29 juillet 1881.
Or, la loi sur la presse condamne expressément et sévèrement la diffamation et l’injure, qu’elles soient publiques ou non.

Un petit rappel s’impose : La diffamation, prévue à l’article 29 du 29 juillet 1881, est définie comme étant « toute allégation ou imputation d’un fait portant atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne ou du corps constitué auquel le fait est imputé ».
L’injure, précisée à l’alinéa 2 du même article, s’entend de « toute expression outrageante, termes de mépris ou invective qui ne referme l’imputation d’aucun fait ».

L’intention de nuire de l’auteur de la diffamation ou injure est présumée. L’infraction de diffamation n’existe et n’est punissable que le si le fait diffamatoire a fait l’objet d’une publicité, c’est-à-dire a été porté à la connaissance du public par tous moyens. La publicité est caractérisée car le message diffamatoire ou injurieux est mis en ligne et accessible à plusieurs personnes via le forum.

Internet est un moyen de communication qui permet en un simple clic la modification ou la suppression des propos illicites. Etablir la preuve d’une diffamation ou injure dans un forum de discussion est donc parfois difficile. Par ailleurs, il ne faut pas oublier que les infractions « de presse » se prescrivent par trois mois à compter de la diffusion du message diffamatoire ou injurieux (article 65 de la loi du 29 juillet 1881).

Que peut donc faire la personne victime d’une injure ou d’une diffamation dans un forum de discussion on-line ? Et plus précisément quels moyens de preuve dispose-t-elle pour confondre l’auteur de tels propos illicites ?

Voici la marche à suivre lorsqu’une personne découvre des propos diffamatoires ou injurieux dans un forum de discussion on-line et désire constituer des preuves pour poursuivre l’auteur de l’infraction:
Il s’agit de la preuve la plus facile à effectuer par la personne victime d’un message diffamatoire ou injurieux dans un forum de discussion. Il est nécessaire de garder une trace électronique de l’infraction avant que cette dernière ne soit effacée.
Mais quelle sera la force probante de cette preuve ? Le juge pourra-t-il s’y fier lors de la poursuite de l’auteur de l’infraction ?

Il faut savoir que les preuves électroniques depuis la loi du 13 mars 2000 et du décret d’application du 31 mars 2001 sont acceptées et ont la même force probante que les preuves écrites. L’article 1316-1 du Code civil dispose, en effet, que « l’écrit sous forme électronique est admis en en preuve au même titre que l’écrit sur support papier, sous réserve que puisse être dûment identifiée la personne dont il émane et qu’il soit établi et conservé dans des conditions de nature à en garantir l’intégrité ».
L’article 1316-3 du Code civil précise que « l’écrit sur support électronique a la même force probante que l’écrit sur support papier ».
Il en est de même pour la signature électronique prévue à l’article 1316-4 : la signature doit permettre l’identification de la personne, l’intégrité de l’acte, la fiabilité du système.
Le fait d’enregistrer la page Web sur laquelle se trouvent les propos diffamatoires ou injurieux pourra constituer un commencement de preuve mais n’aura pas une force probante indiscutable. Son intégrité pourra être mise en jeu.
En général, les personnes sur les forums utilisent un pseudonyme ; leur identification est donc difficile.
Par ailleurs, une page Web enregistrée sur support électronique ou imprimée peut avoir été préalablement modifiée.
Contacter le responsable du forum ou le modérateur

La personne diffamée ou injuriée dispose d’un droit de réponse sur le forum. Elle a donc la possibilité de demander, dans les trois mois de la diffusion du message litigieux, au responsable du forum de mettre en ligne sa réponse. Ce droit de réponse va lui permettre de faire valoir ses droits mais n’établit qu’une preuve indirecte de l’infraction constatée.
La personne diffamée ou injuriée peut contacter le responsable du forum pour l’informer de la présence desdits propos. Dès lors que le responsable a connaissance effective, il a tout intérêt à agir promptement pour faire cesser cette diffusion afin de ne pas voir sa responsabilité civile et pénale engagée (article 6 de la loi sur la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004).
Une fois informé, le responsable du forum a tout intérêt à ôter le message injurieux ou diffamatoire. Ce message n’est plus en ligne mais ce n’est pas pour autant qu’il n’existe plus. En effet, le responsable du forum a l’obligation de conserver les données relatives aux contributeurs du forum. Comme le souligne la loi sur la confiance dans l’économie numérique en son article 6, les prestataires techniques sont tenus de conserver des données permettant l’identification des personnes auteurs de propos illicite.

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Le 15 juin 2008 à 17:09 par CoeurTendre

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amuse toi bien

Le 15 juin 2008 à 16:46 par CSGFFR - 2 votes

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Ces forums ont pour mot d’ordre : liberté d’expression. La liberté d’expression est un principe constitutionnel défini à l’article 11 de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen du 10 août 1789. Il s’agit de « la libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l’homme ; tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l’abus de cette liberté dans les cas déterminée par la loi ».

Cependant de nombreux débordements ont pu être constaté sur Internet. En effet, outre des propos illicites contraires à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, de plus en plus d’internautes en profitent pour régler leur compte via les forums de discussion : ils mettent en ligne des propos diffamatoires et injurieux à l’encontre d’une personne déterminée ou déterminable.

Il ne fait plus aucun doute depuis la loi sur la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004, qu’en plus des publications dans la presse écrite et audiovisuelle, les publications sur Internet et notamment les messages diffusés sur un forum de discussion à accès restreint ou non sont soumises aux dispositions de la loi sur la presse du 29 juillet 1881.
Or, la loi sur la presse condamne expressément et sévèrement la diffamation et l’injure, qu’elles soient publiques ou non.

Un petit rappel s’impose : La diffamation, prévue à l’article 29 du 29 juillet 1881, est définie comme étant « toute allégation ou imputation d’un fait portant atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne ou du corps constitué auquel le fait est imputé ».
L’injure, précisée à l’alinéa 2 du même article, s’entend de « toute expression outrageante, termes de mépris ou invective qui ne referme l’imputation d’aucun fait ».

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Internet est un moyen de communication qui permet en un simple clic la modification ou la suppression des propos illicites. Etablir la preuve d’une diffamation ou injure dans un forum de discussion est donc parfois difficile. Par ailleurs, il ne faut pas oublier que les infractions « de presse » se prescrivent par trois mois à compter de la diffusion du message diffamatoire ou injurieux (article 65 de la loi du 29 juillet 1881).

Que peut donc faire la personne victime d’une injure ou d’une diffamation dans un forum de discussion on-line ? Et plus précisément quels moyens de preuve dispose-t-elle pour confondre l’auteur de tels propos illicites ?

Voici la marche à suivre lorsqu’une personne découvre des propos diffamatoires ou injurieux dans un forum de discussion on-line et désire constituer des preuves pour poursuivre l’auteur de l’infraction:
Il s’agit de la preuve la plus facile à effectuer par la personne victime d’un message diffamatoire ou injurieux dans un forum de discussion. Il est nécessaire de garder une trace électronique de l’infraction avant que cette dernière ne soit effacée.
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L’article 1316-3 du Code civil précise que « l’écrit sur support électronique a la même force probante que l’écrit sur support papier ».
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Le 15 juin 2008 à 17:09 par CoeurTendre - 4 votes

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Note : -2

oui, j'ai fais le necessaire aupres de la Cnil, j'ai tout fait selon les textes, mais impossibles d'avoir mon droit de reponse car ils m'ont banni j'ai tout essayé rien à faire et ne repondent meme pas aux mails, je suis sutpéfaite de voir ca des hors la loi du net avec des memebres qui vous traquent sur le net, j'ecrivais sur la cybercriminalité pour ma mairie, on est tous sous le choc

Le 15 juin 2008 à 17:20 par syringa - 2 votes

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Note : 0

il faut alors faire un dépot de plainte police, possible si vous avez gardé des preuves ex: screen d'écran des diffamations,

Le 15 juin 2008 à 17:23 par CoeurTendre - 2 votes

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Note : +1

syringa -bienvenue parmis nous

Le 15 juin 2008 à 17:47 par Marie75 - 1 votes

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Note : -2

oui, je vais voir avec ma mairie s'il suivent, moi j'ai toutes les preuves sur mon ordi mais c'est un sujet délicat, aussi tout le monde ne sait exactement ou cela va conduire, seule je foncerai mais ce blog m'avait été demandé...merci en tout cas vous etes mimi

Le 15 juin 2008 à 20:13 par syringa - 2 votes

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Note : +2

votre mairie ne vous a jamais rien demander!!!!!!!!!!
que ceux qu'ils le veulent contactent la mairie de gigean ils verront que cette dame est folle!!!!!!!!!!!
y en a marre de vos delires a la fin syringa!!

Le 10 juillet 2008 à 11:51 par flyingcat - 2 votes

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Note : 0

Ce n'est pas à nous de juger si cette personne serait folle, dirait des mensonges etc...
Les Tribunaux sont là pour ça!

Le 10 juillet 2008 à 11:59 par Den - 0 votes

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Note : +1

certes den mais je doute que demander "comment hacker un site" soit legal....

Le 10 juillet 2008 à 12:21 par flyingcat - 1 votes

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Note : +1

Si vous aimez le bordel, je confirme, vous allez etre servis...
C'était pourtant sympa ici...

Le 10 juillet 2008 à 16:55 par Zombie - 1 votes

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Note : +1

Peut etre aurez vous aussi, comme d'autres, droit à la visite de Monsieur Syringa.
Bon courrage.

Le 10 juillet 2008 à 16:57 par Zombie - 1 votes

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Note : +2

@ flyingcat :Façon, je vois mal quelqu'un donner la solution en public

Le 10 juillet 2008 à 17:12 par Den - 2 votes

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Note : +1

Zombie je vais t'étonner: On y a eu droit!

Le 10 juillet 2008 à 17:13 par Den - 1 votes

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Note : +1

cela ne va-t-il pas pas dans le sens de ce qui a ete dit?

de plus c'est bien cela qui est etonnant poser une question a laquelle on n'a pas le droit de repondre deposee par une juriste.
ce contresens est etonnant c'est la mon propos.
bonne journee.

Le 10 juillet 2008 à 17:20 par flyingcat - 1 votes

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Juriste? Si c'est le cas, c'est pas joli, joli! :-|

Le 10 juillet 2008 à 17:54 par Den - 1 votes

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Note : +1

les lycosiens laissez TWIKEO gérer ok pas besoin ici de vos conseils, :-o

Le 10 juillet 2008 à 18:07 par CoeurTendre - 1 votes

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flyingcat vous êtes ici pourquoi ? car je constate que vous n'avez posé aucune question, et il me semble, vous parlez déja de droit de ré^ponse , paradoxale chez vous :-o

Le 10 juillet 2008 à 18:10 par CoeurTendre - 1 votes

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Note : +1

euh, juste une petite chose je suis ici en tant qu'internaute independante pas en tant que lycosienne ou autre.
mais si il n'est pas permis e dire les choses pas de soucis pour moi vous pouvez me bannir.
je cherche juste a dire la verite.

Le 10 juillet 2008 à 18:12 par flyingcat - 1 votes

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Note : +1

craj ferme la question MERCI

Le 10 juillet 2008 à 18:12 par CoeurTendre - 1 votes

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Note : +1

laissez nous juger ok flyingcat votre avis ne nous intéresse pas :-/

Le 10 juillet 2008 à 18:13 par CoeurTendre - 1 votes

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Note : +1

pour ce qui est de vérité la votre ou celle d'un juge ?? vous pouvez nous adressez le jugement dans ce cas, car idem vous portez des accusations trés grave

Le 10 juillet 2008 à 18:31 par CoeurTendre - 1 votes

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Note : 0

Le problème est clos, merci coeur tendre, de m'avoir soutenu, pour
ceux qui dévoilent que je suis de gigean, ils peuvent contacter la
Mairie je viens d'envoyer un mail de rupture de collaboration, et je
refuse toute collaboration dorénavant, je suis fort étonnée que l'on
sache d'ou je suis, comme je suis fort étonnée de tous les détails en
votre possession,un mail a été envoyé à vos deux sites.Apparement le
mot juriste vous étonne, sourire, quand aux sites suscités dont vous
faites état pour usurpation d'identité, il se trouve qu'ils ont les ip
des personnes ayant commis ces faits, vos allégations sont fausses.Je
ne comprends pas ce que vous faites ici sur un site qui n'est pas le
votre? encore un tracage sur le net? un règlement de comptes? j'ai
résolu ma propre question et je demande à ce qu'elle soit fermée pour
éviter tout débordement de ces personnes surtout que c'était une
vieille question.Twikeo est un site ouvert, et Coeur tendre a bcp de
connaissances ce dont je la remercie.Ce site est sécurisé par la
qualité de son accueil et des prestations fournies, merci à tous,

Le 10 juillet 2008 à 18:32 par syringa - 2 votes

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Note : +3

excusez moi d'intervenir dans votre conversation,mais renseignements pris,il semble que flyingcat ai dit la vérité.Habitant à côté de chez vous,j'ai appelé la mairie qui m'a confirmé ses dire et qui aurait même déposé une plainte à votre encontre.Qui plus est,toujours d'après mes recherches,vous auriez été bannie de plusieurs forums et un administrateur de blog aurait déposé également une plainte contre vous pour usurpation d'identité.Je me tiens à la disposition de ceux qui veulent en savoir plus ou veulent les liens que j'ai trouvé

Le 10 juillet 2008 à 18:46 par troll-bleu - 3 votes

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Note : +1

troll-bleu désolé on accuse que sur jugement ok bien compris, vos avis nous intéresse pas au suivant ce sera qui de lycos

Le 10 juillet 2008 à 18:54 par CoeurTendre - 1 votes

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Note : 0

POUR INFO je ne suis pas ici pour prendre une défense mais juste un rappel a l'ordre, ici aucune accusation sans un jugement allez le faire ailleurs

Le 10 juillet 2008 à 18:56 par CoeurTendre - 2 votes

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Note : 0

moi CT MDR

Le 10 juillet 2008 à 18:58 par Marie75 - 0 votes

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Note : +1

tu semble très remontée contre ce site,mais je n'en fais pas du tout partie.DSL

Le 10 juillet 2008 à 18:59 par troll-bleu - 1 votes

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Note : -1

MARIE OH MARie , c'est fou ça, tu as vu les moutons de panurge, un part un autre arrive, , qu'ils nous foutent la paix , on s'en tape de leur prob, du C.. Marie

Le 10 juillet 2008 à 19:00 par CoeurTendre - 1 votes

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Note : 0

troll-bleu NON pas du tout, je règle seule mes problèmes tout simplement sans venir polluer d'autre , avec vos prob, qui frise le bas fond, en revanche oui remontée contre vous, vous ne voyez pas que l'on s'en fiche de vos problèmes, ici,

Le 10 juillet 2008 à 19:04 par CoeurTendre - 0 votes

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Note : +1

mais moi,j'évite de psycoté sur eux et de les voir partout.pourtant,j'ai eu les mêmes problèmes que toi avec eux

Le 10 juillet 2008 à 19:08 par troll-bleu - 1 votes

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Note : -2

je regrette mais aucun blog n'a porter plainte contre moi pour usurpation d'identité car je ne l'ai jamais fait,
Par ailleurs, je ne vois pas ce qui vous permet d'appler ma mairie au nom de quoi? et s'il y avait une plainte contre moi, à quel titre? spécifier à quel titre? je regarde et j'écris, c'est tout, aucun délit commis le troll bleu

Le 10 juillet 2008 à 19:08 par syringa - 2 votes

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Note : 0

pardon troll-bleu tu extrapoles dans la fiction la je crois quels prob ? toi oui peut-être moi non

Le 10 juillet 2008 à 19:10 par CoeurTendre - 0 votes

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Note : -1

quand au bannissement oui, et je remercie ceux qui l'ont fait

Le 10 juillet 2008 à 19:11 par syringa - 1 votes

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Note : -1

Quand aux liens oui, bien sur ca m'intéresse surtout celui de l'usurpation d'identité

Le 10 juillet 2008 à 19:16 par syringa - 1 votes

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Note : 0

puis troll-bleu il suffit de regarder les derniers inscrits mdrrr de voir lycos fr ça frise la dérision , comme toi tu t'incrits direct ici bizaremment hein, tu veux nous faire avaler des couleuvres

Le 10 juillet 2008 à 19:16 par CoeurTendre - 0 votes

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Note : 0

syringa, prudence est mère de sureté ;-)

AVIS A TOUS:

CLÔTURONS CE SUJET EN NE RÉPONDANT A PLUS AUCUNE NOUVELLE RÉPONSE

Le 10 juillet 2008 à 19:17 par Den - 0 votes

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