En faite,les frais professionnels sont des charges liées à l'activité d'une entreprise et exposés directement par les particuliers,les frais de déplacement par exemple,un peu n'importe quel frais du moment où il y a un lien entre le frais et l'activité et ou l'entreprise.


Le 21 août 2008 à 16:04 par tintin - 0 votes

Je suis en partie d'accord avec Tintin ... sauf que tous les frais liés à la société ne sont pas des frais professionnels ... Il y a quand même des limites dans les frais, surtout dans les frais de réception et les cadeaux ...
Sinon, bien sur, les frais de déplacements : autoroute, carburant, entretien et réparation du véhicule, sont pris en charge par la société du moment que le véhicule est inscrit en immobilisation au bilan, ou que le chef d'entreprise justifie de ses déplacements professionnels. La TVA ne se récupère pas sur le diesel, par contre on en récupère une partie sur l'essence.
En ce qui concerne les frais de bouche, il doit être noté sur la facture du restaurant, le noms des personnes conviées au repas (ex: tel fournisseur, tel client, repas avec les salariés etc ...).
La TVA ne se récupère pas sur les nuitées à l'hôtel.

Enfin, en ce qui concerne les cadeaux, passés en frais professionnels, ils ne doivent pas excéder 60 € par personne (à qui l'on fait le cadeau), afin de récupérer la TVA. Par contre, il est toléré de faire des cadeaux plus onéreux en fonction du client, si il s'agit d'un client important. Et si l'entreprise a les moyens de le faire. Je veux dire une toute petite entreprise qui a de tous petits moyens ne peux pas se permettre de faire des dépenses somptuaires pour son client.

Quand je parle de dépenses somptuaires, sont considérées comme telles : parties de chasses, croisière sur yaught, manteaux de fourrure etc ... Les parties de golf aussi sont redressées par le fisc ...


Le 21 août 2008 à 18:09 par baby - 2 votes