Je pense que celà depend des juges, mais tu as moins de chance de garder l'enfant si il y a des preuves!


Le 27 avril 2008 à 21:08 par LOLOrie - 0 votes

cela ne devrait pas influencer le juge, ce qui compte pour lui, c'est la façon dont les deux parents s'en occuppent, leur capacité mentales,physiques,financières etc.. et il vérifiera ou l'enfant sera le mieux pour son bien être, sa stabilité
pas leur sexualité sauf si elle est dépravante, que cela peu jouer sur la façon d'élever l'enfant



Le 27 avril 2008 à 21:17 par Lenatine - 2 votes

Lénatine a très bien répondu, l'adultère n'est plus une cause de tort dans un divorce.


Le 27 avril 2008 à 22:55 par Mère Banquise - 0 votes

PFFF rien a voir

Il s'agit notamment du manquement à l'obligation de fidélité, c'est-à-dire l'adultère et plus généralement tous les comportements adultérins. on dit que c'est une cause facultative de divorce. L'adultère est un fait juridique qui n'est reconnu que comme une cause facultative de divorce. Le constat d'adultère doit être pratiqué par l'huissier. Le constat de nuit est interdit. En tout état de cause, ce constat doit être fait sur habilitation du TGI, pour éviter toute contestation relative à l'attente de la vie privée. Il est également possible de produire des lettres, mais selon le Code civil, un époux ne peut verser au débat les lettres échangées entre son conjoint et un tiers lorsqu'il les a obtenues par violence ou par fraude. Les témoignages sont recevables car il s'agit de prouver un fait, mais l'article 205 du Nouveau Code de Procédure civile interdit d'entendre les descendants des époux à l'appui d'une demande en divorce
Pour être caractérisé comme fautif, le comportement doit être grave ou renouvelé et doit rendre intolérable le maintien de la vie commune.


Le 28 avril 2008 à 01:29 par CoeurTendre - 0 votes

[b] les courriers, fax et emails

Si vous avez en votre possession des courriers, fax ou emails envoyés ou reçus par votre conjoint, vous pouvez en faire état ce sont des preuves recevables.
[/b]


Le 28 avril 2008 à 01:31 par CoeurTendre - 0 votes

[b] les factures, relevés bancaires, relevés téléphoniques ...

Ces documents peuvent être utiles pour prouver les dépenses de votre conjoint mais cela ne peut prouver l'adultère que dans des circonstances très précises (hôtel dans votre ville...).

Il s'agit d'une preuve annexe qui peut permettre dans un ensemble, de caractériser l'adultère [/b]


Le 28 avril 2008 à 01:32 par CoeurTendre - 0 votes

les messages téléphoniques

Attention il est illégal d'enregister une conversation téléphonique à l'insu du correspondant donc un tel enregistrement ne peut pas être accepté comme preuve.

Par contre si quelqu'un vous laisse un message sur un répondeur, c'est une preuve valide.


Le 28 avril 2008 à 01:33 par CoeurTendre - 0 votes

Code civil, Article 212 : Les époux se doivent mutuellement respect, fidélité, secours, assistance.

Le non respect de cette article du code civil par l'un des deux conjoints peut entrainer le divorce en faveur de l'autre conjoint. Ceci peut influencer le juge lors de sa prononciation du divorce, notamment sur le point de la garde des enfants. Bien évidement, la décision revient toujours au juge.

(L'adultère doit pouvoir être prouvé.)


Le 28 avril 2008 à 10:39 par iznogoudatall - 1 votes

Il me semble que l'on a un seul papa et une seule maman"si le conjoint décide d'enlever l'enfant à l'infidèle, sans parler de la loi , c'est montrer un grand égoisme et etre irresponsable , voir dangereux pour son propre enfant !


Le 28 avril 2008 à 10:59 par failine - 0 votes

Je trouve qu'il faudrait supprimer l'enfant. Pas question de garder un enfant fruit du péché !


Le 28 avril 2008 à 13:28 par Monsieur Spock - 0 votes