Est ce que vous avez déjà écrasé un animal sur la route? Qu'avez vous fait? Que doit on faire si l'animal est mort sur place?
3 réponses question posée par tintin le 5 mai 2008 à 07:30 | Mots clés: Animal - Accident - Ecrasé| VOTE | |
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ca depends de l animal je pense
par exemple pour un moustique je pense que tu peut laisser tomber ![]()
par contre un chevreuil, deja ta voiture risque d en avoir prise un coup, donc je crois que le mieux c est d emmener la bete avec toi dans ton coffre aux flics et de faire une declaration d accident avec eux !
Le 5 mai 2008 à 08:48 par CSGFFR
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En cas de collision avec un animal sauvage, vous devez informer immédiatement soit la gendarmerie ou l'ONCFS. Si l'animal peut être sauvé, le mieux est de prendre contact avec un centre de sauvegarde de la faune sauvage.
Pour les dégâts aux véhicules, les animaux sauvages n'appartenant à personne, au contraire des animaux domestiques qui ont un propriétaire, il n'existe pas de système d'indemnisation contrairement aux dégâts sur les cultures.
Toutefois, si la collision s'est produite alors que l'animal était chassé (les accidents avec le grand gibier sont plus fréquents en période de chasse), Il y a une possibilité de recours si la victime est en mesure de prouver l'action de chasse.
* ONCFS : OFFICE NATIONAL DE LA CHASSE ET DE LA FAUNE SAUVAGE
Ouvrir le lien copier
dans tous les cas il est nécessaire de conserver l'animal avec lequel on est entré en collision ou de faire constater la collison par les services de secours ou de Gendarmerie. Certains animaux sauvages peuvent être tatoués notamment dans les réserves de chasse. Concernant les animaux domestiques ou d'élevage, il est impératif de recueillir des indices permettant leur identification, c'est la responsabilité civile familiale du propriétaire de l'animal qui entre en jeu. Dans tous les cas, armez-vous de patience, car le recours sera long et ... semé d'embuches !
Source : Réponse Ministérielle N°56079, JOAN Page 2136 du 9 avril 2001 (Dictionnaire Permanent des Assurances)
Le 5 mai 2008 à 09:39 par CoeurTendre
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Il faut s'arrêter, et se recueillir en mémoire de cette pauvre créature. Par contre, si on écrase un vieux ou un gosse devant une maternelle, il faut accélerer et s'éloigner le plus vite possible
Le 5 mai 2008 à 14:16 par Monsieur Spock
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